Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTE LA MODE
Monsieur Jean-Paul BAUDECROUX

Numéro de dépôt :
1739808
Date de dépôt :
11/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2000

Présentation de la marque TOUTE LA MODE

Déposée le 11 juin 1990 par monsieur Jean-Paul BAUDECROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUTE LA MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Paul BAUDECROUX domicilié(e) 15, Avenue du Président Wilson, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque TOUTE LA MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTE LA MODE est expirée depuis le 11 juin 2000.

Jean-Paul BAUDECROUX a également déposé les autres marques suivantes : 15 - 34 , NRJ LA PLUS BELLE RADIO , L'ANNUAIRE DE LA MODE


Monsieur Jean-Paul BAUDECROUX - 15, Avenue du Président Wilson, 75016 PARIS - France


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-09

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;articles pour reliures, papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés